Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HEAVEN
RATEAU Thierry MASSAUD Jean-Marie MAZARD Jean-Philippe GRANNEC Yannice
Numéro de dépôt :
3114721
Date de dépôt :
26/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque HEAVEN
Déposée le 26 juillet 2001 par RATEAU Thierry, MASSAUD Jean-Marie, MAZARD Jean-Philippe, GRANNEC Yannice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEAVEN »
Les déposants sont RATEAU Thierry, domicilié(e) "Les Cyprès" Chemin du Pinet, agissant au nom et pour le compte de la société HEAVEN en formation, 83990 SAINT-TROPEZ - France, MASSAUD Jean-Marie, domicilié(e) 3, Passage Rauch, 75011 PARIS - France, MAZARD Jean-Philippe, domicilié(e) 43, rue Louette, 76000 ROUEN - France, GRANNEC Yannice, domicilié(e) 3, Passage Rauch, 75011 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Carole BOY Avocat à la Cour - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RATEAU Thierry - "Les Cyprès" Chemin du Pinet, agissant au nom et pour le compte de la société HEAVEN en formation, 83990 SAINT-TROPEZ - France
MASSAUD Jean-Marie - 3, Passage Rauch, 75011 PARIS - France
MAZARD Jean-Philippe - 43, rue Louette, 76000 ROUEN - France
GRANNEC Yannice - 3, Passage Rauch, 75011 PARIS - France
Maître Carole BOY Avocat à la Cour - France
Inscription le 31 juillet 2002 - Rejet total n°350834 - Publication au BOPI 2002-07-31
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Appareils d'éclairage. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matières textiles.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HEAVEN"
